TRAITEMENT DE SURFACE

Secteur Militaire Code OTAN FAY85, Spatial, Médical et Aéronautique.
Certifiée ISO 14001, ISO 9001, AQAP 2120 et EN 9100.

REACH Informations Clients

Tableau des substances candidates

présentes dans nos traitements et risque d'obsolescence.

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IMPACTES

SUBSTANCES

REACH ou RoHS2

N°CAS

OBSOLESCENCE

BAINS

GAMMES

DELAI

ACTION EN COURS

Dégraissant
chaine A et C

A/ C/ ou C2/xxx

Disodium Tetraborate

1330-43-4 Indéfini

Substitution en cours d'essai

Décapage
Sulfo-chromique

C/OAC/xxx ou C2/AL1200

Trioxyde de chrome
   
1333-82-0           

jusqu'à fin d'autorisation

Substitution en cours d'essai
OAC C/OAC/xxx Recherche en cours
Alodine 1200 C2/AL1200

Substitution au chrome trivalent. SURTEC 650 ou LANTHANE 613.3 disponible

Alodine 1500 C2/AL1500 Jusqu'à fin du stock
       
Colmatage Bichromate C/OAC/CB Dichromate de Potassium 7778-50-9 jusqu'à fin d'autorisation Recherche en cours
C/OAS/CB ou C/OAD/CB Substitution en cours d'essai
Phosphatation B/PPH

Acide Boric

10043-35-3 Indéfini Recherche en cours 
Passivation Type 2 (AMS 2700)
P/PAS/INT2
P/PAS/INSULF
Dichromate de Sodium 7789-12-0 jusqu'à fin d'autorisation Substitution par Type 8 selon AMS 2700 (Qualifiée SAFRAN) autres travaux en cours.
           

 Mise à jour : 01/07/2016

 Vous pouvez vérifier si vos articles ont été traités avec l'une ou plusieurs de ces substances grâce au libellé présent sur les accusés réception, les bons de livraison et les certificats de conformité.
      Exemple: "Désignation du traitement" suivant gamme C/OAC/CB.


Informations sur la présence de ces substances sur les articles:

*la notion "d'article"

Suite à la publication par La France, l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, la Suède et la Norvège d'un guide précisant leur interprétation "dissidente", la Cour de Justice de l'Union européenne a rendu le 10 septembre 2015 un arrêt très attendu, qui  clôt définitivement la controverse sur la notion "d'article" dans REACH : c'est l'interprétation la plus contraignante qui est retenue. La solution qui se dégage de cet arrêt est que les obligations de notification à l'ECHA et d'information du client s'appliquent à chacun des composants d'un produit manufacturé.

*Présence des substances candidates sur les articles

Nous n'avons pas encore d'informations précises concernant la présence des ces substances à hauteur de 0,1% en masse/masse dans l'article après traitement. Par conséquent nous partons du principe que tous les articles qui sont traités avec les gammes en rouge dans le tableau peuvent potentiellement contenir ces substances en quantité supérieur à 0,1% masse/masse. Néanmoins nous pouvons exclure les bains de préparation (en orange) car les substances contenues dans ces bains ne s'imprègnent pas dans l'article.

Nous certifions conforme aux réglementations REACH, RoHS2 et TSCA (américaine)  tout article traité avec les gammes autres que celles citées en rouge dans le tableau ci-dessus ou n'ayant pas de substances associées

Justification de non présence de substances candidates

  • Phoshatation (B/PPH) : La couche formé ne contient pas de sel de bore. Sa composition a été analysé par le fabricant pour déclaration à IMDS sous la référence 703 1907 et le nom "Manganese phophate coating (Ni-content)"

 

 

 

 

 

NOUS CONTACTER

15, Allée Mathieu MURGUE - 42100 SAINT ETIENNE - FRANCE

   Tél : +33 (0)4 77 95 53 79

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